Dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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1. Informations légales
Nom commercial : ÉPANOUIE
Statut juridique et forme : Micro-entrepreneur
Nom du responsable de la publication : Elodie Dulin
Adresse de l’entreprise : 3 rue de haut 80510 Fontaine-sur-Somme
SIRET : 934 600 404 00016
Code APE : 74.10Z
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable art. 293B du CGI
Site web : https://www.epanouie-creation.com
Téléphone : 06 61 26 97 85
Email : hello@epanouie-creation.com
Hébergeur du site :
O2SWITCH
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
2. Objet du site
Le site ÉPANOUIE a pour objet de présenter les services et produits proposés par Elodie Dulin, graphiste et créatrice d’outils pédagogiques basée à Fontaine-sur-Somme (Hauts-de-France).
Les prestations et ventes incluent : La création de visuels (Identités visuelles, supports de communication, etc…) et la conception d’outils pédagogiques interactifs et éducatifs.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, etc.) sont la propriété exclusive de ÉPANOUIE, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, modification, ou diffusion sans autorisation préalable est interdite conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
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5. Responsabilité
ÉPANOUIE s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site internet. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans ces informations.
De même, ÉPANOUIE décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement technique ou d’indisponibilité temporaire du site.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux d’Amiens.